Apple ne parvient pas à retarder l’interdiction d’importation de l’ITC sur les smartwatches haut de gamme

Mercredi, la Commission américaine du commerce international (ITC) a rejeté la demande d’Apple visant à retarder l’interdiction d’importation de ses smartwatches haut de gamme.

En réponse à une décision rendue en octobre par l’ITC, le géant de la technologie a annoncé le 18 décembre sa décision de retirer ses montres Series 9 et Ultra 2 des rayons des magasins. La décision a établi que l’oxymètre de pouls inclus dans les montres Apple violait des brevets détenus par le groupe américain Masimo, spécialisé dans les technologies de la santé.

Les montres Watch Series 9 et Ultra 2 sont disponibles dans les magasins Apple jusqu’à dimanche, tandis que l’interdiction d’importation devrait débuter mardi. La société de Cupertino serait en train d’étudier des options pour mettre fin à l’interdiction, en recourant notamment à des modifications logicielles.

L’ITC a déclaré qu’elle avait rejeté la requête d’Apple visant à suspendre les ordonnances correctives dans l’attente d’un appel ou d’une éventuelle fermeture du gouvernement. L’entreprise n’a fait aucune déclaration à ce sujet.

L’interdiction ne s’applique qu’aux États-Unis, bien que des détaillants tiers comme Best Buy puissent encore vendre les smartwatches jusqu’à épuisement des stocks. Bien que les efforts d’Apple pour empêcher l’interdiction aient échoué, il reste possible de revenir sur la décision si le président Joe Biden la rejette.

Toutefois, Victoria Song, journaliste senior, a déclaré que la probabilité qu’Apple obtienne un veto présidentiel est très faible.

La défaite d’Apple contre Masimo est un exemple improbable

Outre l’interdiction de ses montres haut de gamme, Apple doit faire face aux répercussions de la décision de l’administration Biden, en février, d’opposer son veto à une autre interdiction d’importation de l’ITC et à une ordonnance de cessation et d’abstention résultant de son litige avec AliveCor au sujet d’un brevet d’électrocardiogramme (ECG) sur l’Apple Watch.

Comme Masimo, AliveCor prétendait que le fabricant de l’iPhone s’était approprié sa technologie pour développer la fonction ECG, violant ainsi des brevets.

Toutefois, l’issue de l’autre affaire ne permet pas de prédire la résolution de l’autre, ce qui souligne la nature différente de chaque bataille juridique.

Si l’ITC a approuvé l’interdiction d’importation d’AliveCor, cela n’a pas eu d’impact car la Commission de première instance et d’appel en matière de brevets a jugé que la technologie ECG de la société n’était pas brevetable. Pour retirer du marché les Apple Watches dotées de fonctions d’électrocardiogramme, l’entreprise de matériel médical devra d’abord réussir à faire appel de la décision.