Avec la suspension temporaire des restrictions de vente et d’importation, Apple a repris la vente de ses dernières montres, la Series 9 et l’Ultra 2.
Les deux smartwatches seront de nouveau disponibles dans certains magasins physiques à partir de jeudi, et plus largement à partir de samedi.
Nikki Rothberg, porte-parole d’Apple, a également indiqué que les ventes en ligne reprendraient vendredi à 15 heures (heure française).
Cette reprise intervient après qu’une cour d’appel fédérale a suspendu l’interdiction de vente et d’importation des Watch Series 9 et Ultra 2. Les restrictions américaines sur les produits résultent du fait que la Commission du commerce international (ITC) a estimé que le géant de la technologie avait enfreint les brevets de Masimo.
La cour d’appel a accordé à Apple l’autorisation temporaire de poursuivre la vente de ses montres en attendant de déterminer si les modifications proposées sur les appareils seraient exemptées du litige sur les brevets.
La décision doit être prise par le service des douanes et de la protection des frontières des États-Unis (CBP) le 12 janvier.
En cas d’échec, le tribunal envisage de suspendre temporairement l’interdiction jusqu’à ce qu’il puisse régler la question des brevets, ce qui pourrait retarder l’interdiction de plusieurs mois.
- Rothberg a déclaré dans un courriel qu’il appréciait que la cour d’appel des États-Unis mette en pause l’ordre d’exclusion pendant qu’elle réfléchissait à sa demande de suspendre l’ordre jusqu’à ce que l’entreprise ait fait appel de la décision dans son intégralité.
Avant l’interdiction du 26 décembre, Apple a retiré les Series 9 et Ultra 2 de ses boutiques en ligne et physiques.
L’interdiction concernait les appareils équipés de capteurs SpO2, qui sont présents dans l’une des montres phares de la firme depuis 2020, la Series 6. L’Apple Watch SE reste disponible car elle est dépourvue d’une telle fonctionnalité.
Un tribunal américain suspend l’interdiction de l’Apple Watch et envisage de prolonger le délai
Un jour après l’entrée en vigueur de l’interdiction d’importation de l’Apple Watch, la cour d’appel des États-Unis a temporairement interrompu l’ordonnance afin d’examiner une prolongation de la suspension.
L’interdiction de certaines smartwatches d’Apple a débuté mardi, à la suite de la décision de l’administration Biden de ne pas opposer son veto à la décision relative à la violation des brevets.
Toutefois, la cour fédérale a déclaré que l’interdiction serait suspendue pendant qu’elle délibère sur l’octroi d’une suspension de l’ordonnance tout au long de la procédure d’appel.
La cour d’appel envisage à présent de prolonger le délai pour l’interdiction d’importation et de vente. Le fabricant de l’iPhone a demandé une suspension temporaire jusqu’à ce que le tribunal puisse rendre une décision complète sur l’affaire de violation de brevet, ce qui pourrait prendre encore plusieurs semaines.
